Photo : Rue89 Strasbourg
Collectivité Alsace
Depuis la fusion des régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne dans le Grand Est, il est question de recréer une collectivité alsacienne née de la fusion de ses deux départements. Le préfet doit remettre un rapport au printemps 2018 sur le sujet.
Ajoutez ce mot-clé à vos favoris pour être alerté des nouveaux articles publiés en lien avec ce sujet :
Dernières publications
Photo : capture Google Street View
Photo : walter moretti / Flickr / cc
Photo : CL / Rue89 Strasbourg
Photo : by fschnell on VisualHunt.com / CC BY
Photo : Abdesslam Mirdass
Document
Il y a 5 ans
La collectivité européenne d’Alsace devrait changer de nom, selon le Conseil d’État
Avant que le projet de loi pour l'Alsace ne soit présenté aux ministres, le Conseil d'État a alerté le gouvernement sur plusieurs défauts à commencer par… son nom qui "ne correspond à rien en droit français." En outre le Conseil d'État critique deux compétences importantes récupérées en partie par le futur Département fusionné.
Photo : Abdesslam Mirdass
Document
Il y a 6 ans
Un Département augmenté en 2021 : « La collectivité européenne d’Alsace »
Le gouvernement a annoncé la formule retenue pour le futur département Alsace, issu de la fusion du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Bien qu'il ne s'agisse pas d'une collectivité à statut particulier, ce département amélioré prendra le nom de "Collectivité européenne d'Alsace" en 2021.
Gratuit
Photo : AAA
Photo : capture Europe 1
Vidéo
Il y a 6 ans
Jacqueline Gourault exclut le statut particulier pour le futur département Alsace
Ancienne secrétaire d'État, promue ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la faveur du remaniement, Jacqueline Gourault était l'invité d'Europe 1 ce mercredi 24 octobre. Revoir l'interview de Jacqueline Gourault "Non, pas un statut spécial" Comme elle le laissait entendre par le passé, la "madame Alsace" du gouvernement …
Photo : JFG / Rue89 Strasbourg
Photo : doc remis
Photo : wikiland
Document
Il y a 6 ans
Département d’Alsace : les pièges de la réforme constitutionnelle
Le gouvernement envisage de sceller le mariage des départements alsaciens par le biais de son projet de réforme de la Constitution. Une solution qui interroge les tenants de la fusion améliorée par son calendrier, voire sa faisabilité politique.
Photo : Eurocities / FlickR / cc
Photo : Facebook Antoine Herth
Photo : Visual Hunt / cc
Photo : by fschnell on VisualHunt.com / CC BY