Où l’on reparle des études sur le tram de Bamako et le marché de Noël

Il y a un mois, le rapport de la Chambre régionale des compte (CRC) alignait les dépenses de personnel de la communauté urbaine de Strasbourg. Sur 8 000 agents, trop de congés, trop d’absences injustifiées, de primes, de contractuels et de vacataires. En plus de faire trembler le receveur des finances qui signe tous les chèques de la collectivité, ce rapport a suscité des réactions en chaîne : les élus ont immédiatement taillé dans les congés indus, dont la demi-journée dite « de Foire européenne ». Ce qui a entraîné une réaction de l’intersyndicale de la CUS et un gros débrayage de 1 000 à 2 000 agents jeudi 21 mars. Le dialogue semble aujourd’hui rompu entre les syndicats, qui seront présents au balcon du conseil municipal ce lundi, et l’exécutif strasbourgeois. La suite donnée au mouvement des personnels sera connue demain mardi 26 mars.

Bamako, enquête au point mort

Mais à la différence de la mouture « CUS » du rapport de la Chambre régionale des comptes, la version « ville de Strasbourg » qui sera débattue en conseil municipal ce lundi après-midi examine « certains marchés ». Et notamment celui de l’étude sur la faisabilité d’un tramway à Bamako (lire le PDF de cette étude, mis en ligne par Mediapart en 2012), qui fait l’objet depuis octobre 2010 d’une information judiciaire à Nancy, pour « favoritisme » et « recel de favoritisme ». Ce que dit le rapport à ce sujet :

En plus du coût de l’étude, près de 50 000€ pour 49 pages, la CRC critique « l’absence de mise en concurrence concernant le choix des prestataires », au nombre de trois. A cela, la Ville rétorque que cette étude ne rentrait pas dans le cadre des marchés publics puisqu’elle était commandée pour le compte d’un tiers (la ville de Bamako). Que nenni, juge la CRC, rien dans la convention passée entre Strasbourg et la capitale malienne ne faisait mention d’une étude sur la faisabilité d’un tram – le fameux « mandat ». Selon Mediapart, qui révélait l’affaire en février 2012, le maire de Strasbourg n’aurait pas souhaité verser 50 000€ de subventions au Mali pour réaliser cette étude, « comme c’est l’usage en matière de coopération internationale », car, toujours selon Mediapart, « le maire explique avoir eu quelques doutes sur l’utilisation qui pouvait en être faite« .

Selon nos informations, la procédure judiciaire serait au point mort, aucune audition n’ayant eu lieu depuis environ un an. Il semble par ailleurs peu probable que l’enquête soit relancée dans les prochains mois, à l’approche des élections municipales.

Marché de Noël, 16 744€ pour 3 pages d’étude

Dans la mouture « ville » du rapport de la CRC, on trouve aussi plusieurs paragraphes concernant la fameuse étude sur le marché de Noël, commandée et payée rubis sur l’ongle en début de mandat pour… trois pages de texte ! Si la Ville a exigé le remboursement de 70% de la facture, la CRC relève l’absence d’accord sur l’échelonnement de ce remboursement, tout comme elle pointe dans ce cas aussi, le défaut de mise en concurrence lors du passage de commande de cette étude.

L’étude sur le marché de Noël, document Mediapart (2012)

Outre ces sujets sensibles, devraient être abordés lors de ce conseil municipal la question des rythmes scolaires (la mise en œuvre de la réforme à Strasbourg sera pour 2014…), les conventions pluriannuelles d’objectifs entre Ville et centres socioculturels, le projet de salle de shoot porté par l’association Ithaque et la pollution de l’air strasbourgeois aux particules fines.

Le conseil municipal en direct à partir de 15h

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